Préparer son séjour

Vacances à l’étranger avec un mineur : Les démarches et papiers indispensables !

Voyager avec des enfants à travers le monde est une formidable idée qui tente beaucoup. C’est un moment idéal pour partager d’inoubliables moments et se détendre en famille. Cependant, avant de prendre départ pour un autre pays, il est impératif de satisfaire à l’étape ingrate et très crainte des papiers et documents de voyage. Comme ceux qu’ils accompagnent, les mineurs ne dérogent pas à la règle. Entre carte d’identité, passeport, visa ou encore autorisation de sortie du territoire, nous vous proposons de vous informer sur les pièces qu’il faudra préparer pour partir en vacances avec un mineur.

Pour un enfant voyageant avec ses parents en Europe

Une autorisation n’est pas nécessaire pour laisser passer un enfant qui voyage avec ses deux parents sur un pays de l’Union européenne ou de l’espace Schengen. Le voyage se fait sans aucun contrôle des passeports et de l’immigration. Une carte d’identité nationale suffit alors pour que vos vacances imaginées se passent comme prévu. C’est au cas où l’enfant ne voyage qu’avec l’un de ses parents que la paperasse à fournir devient un peu ennuyeuse. Il sera alors nécessaire de se munir d’une autorisation de sortie signée par le deuxième représentant légal. Le document devra être signé et légalisé auprès de la commune ou d’un notaire. Ce document est d’autant plus important en cas de divorce entre les parents.

Vous devez également vous munir d’une copie légalisée de l’acte de naissance de l’enfant. Cette pièce trouve encore plus son importance dans le cas où l’enfant et le parent qui l’accompagne n’ont pas le même nom de famille. Si vous n’en avez pas, vous pouvez en faire établir une sur plusieurs sites en ligne comme ici. En lieu et place de cette pièce, il est possible de présenter un certificat de mariage ou de divorce. L’essentiel, c’est de pouvoir prouver le lien de filiation.

Enfant voyageant avec papa et/ou maman hors de l’Europe

Les papiers à prévoir quand vous partez en vacances avec un mineur hors de l’Europe dépendent de la destination et de la durée du séjour.

Cela dépend également de si le mineur est accompagné de ses deux parents ou d’un seul. Généralement cependant, il est demandé aux mineurs, au même titre que les adultes, un passeport dont la durée de validité exigée après le retour est spécifique à chaque pays. Le passeport peut être à lecture optique, électronique ou biométrique. Si vous prévoyez de faire un tour en Afrique du Sud pour voir de près la verdure de la végétation de ce pays, vous devez par ailleurs acheter à votre enfant, un billet d’avion aller-retour. Certains pays exigent en plus un visa.

Dans d’autres pays, en plus de ces pièces, l’entrée d’un mineur, qu’il soit accompagné d’un ou de ses deux parents, est subordonnée à la présentation d’un certificat de naissance (acte de naissance ou extrait d’acte de naissance). Ce document doit avoir été traduit par un traducteur assermenté dans une des langues officielles du pays de destination.

Dans le cas où le mineur ne voyage qu’avec un seul de ses deux parents, il peut être aussi nécessaire de présenter une autorisation de sortie du territoire. Ce document, qui doit dater d’une période spécifiée par les différentes législations doit être établi et signé par le parent non accompagnateur. Vous devez ensuite le légaliser et l’accompagner de la pièce d’identité certifiée conforme à l’original. Comme toujours, il doit être accompagné d’une copie de la pièce d’identité de celui qui délivre l’autorisation, certifiée conforme à l’original.

Si vous êtes divorcé avec le parent non accompagnateur, le jugement de divorce ou tout autre document officiel attestant de l’attribution de la garde de l’enfant peut être présenté en remplacement.

En cas de décès de l’autre parent, munissez-vous de son acte de décès, lui aussi traduit par un traducteur assermenté.

Enfant voyageant avec une autre personne

Il arrive qu’on autorise son enfant à partir en vacances avec Mamie et Papy ou avec un ami de la famille. Mais pour découvrir un pays sans ses parents, tout enfant mineur doit se munir de certains documents et pièces qui varient en fonction du pays de destination. Dans tous les cas, votre enfant devra se munir d’une autorisation de sortie du territoire, signée par ses deux parents/représentants légaux. Les documents à ajouter varient en fonction de la nationalité du signataire de l’AST.

Le parent signataire de l’AST est français

Si le parent signataire de L’AST est français, l’enfant qui part en vacances à l’étranger sans l’un de ses parents doit avoir sur lui en plus de l’AST, les documents suivants :

  • Copie d’un justificatif d’identité du parent signataire (carte d’identité et passeport) ;
  • Pièce d’identité valide du mineur ;
  • Visa si nécessaire, selon le pays de destination.

Attention cependant, la carte d’identité et le passeport français du signataire de l’AST doivent être valides ou expirés depuis moins de 5 ans.

Le parent signataire est européen

Si le parent signataire de l’AST est issu d’un pays de l’Union européenne, l’enfant qui part en vacances à l’étranger sans l’un de ses parents doit avoir sur lui en plus de l’AST, les documents suivants :

  • Une carte nationale d’identité du signataire de l’AST, délivrée par l’administration compétente de l’Etat dont le titulaire possède la nationalité ;
  • Un passeport du signataire de l’AST, délivré par l’administration compétente de l’Etat dont le titulaire possède la nationalité ;
  • Un des documents de séjour délivrés suivant le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile ;
  • Une carte d’identité ou passeport du mineur ;
  • Un Visa si nécessaire, selon le pays de destination.

Toutes les pièces ainsi citées doivent être valides au moment de la présentation.

Le parent signataire de l’AST est d’une autre nationalité

Si le parent signataire de L’AST est ressortissant d’un pays tiers à l’Union européenne, l’enfant qui part en vacances à l’étranger sans l’un de ses parents doit avoir sur lui en plus de l’AST, les documents suivants :

  • Un passeport, délivré par l’administration compétente de l’Etat dont le titulaire possède la nationalité ;
  • Un des documents de séjour délivrés suivant le code de l’entrée et du séjour des étrangers et du droit d’asile;
  • Un titre d’identité et de voyage pour réfugié(e) ou pour apatride ;
  • Une carte d’identité ou passeport du mineur ;
  • Un Visa si nécessaire, selon le pays de destination.

Quelle que soit la nationalité du parent signataire de l’autorisation de sortie du territoire, assurez-vous de joindre à ce document les coordonnées complètes des deux parents.

Pour rappel, l’autorisation de sortie du territoire doit détailler les informations concernant l’accompagnateur, le ou les mineurs en question, ainsi que la durée du voyage et les dates de séjour.

Quoi garder d’autre par précaution ?

Certains documents bien que n’étant pas toujours obligatoires méritent une place dans votre valise ou celle de votre enfant.

Le carnet de vaccination

Bien que le carnet de vaccination ne soit pas toujours obligatoire, il vaut mieux le glisser dans les effets de votre enfant. Certains vaccins peuvent être obligatoires selon la destination où vous vous rendez. L’entrée dans ces pays, même en transit, ne vous sera donc autorisée que si vous en êtes à jour. Le carnet de vaccination est dans ce cas, le seul document pouvant faire office de preuve lors de l’entrée sur le territoire. Il est utile pour garder la trace des vaccins passés. Il est aussi utile pour éviter une rupture dans le suivi vaccinal. En cas de problème de santé sur place, le médecin traitant pourra avoir accès aux derniers soins, à la date d’administration, au numéro du lot, à la signature et au cachet de l’administrateur du vaccin.

Le livret de famille

Munissez-vous toujours de votre livret de famille lorsque vous partez en vacances avec votre enfant. Cette précaution est encore plus utile si vous n’avez pas le même nom de famille avec lui. Le livret de famille est un condensé des extraits des actes de mariage, de naissances, de décès et autres pièces constitutives de l’état civil des membres de la famille. Le livret de famille sert à prouver la filiation. Il sera donc utile pour justifier que l’enfant qui vous accompagne est le vôtre.

Les moyens d’existence

Vous prévoyez de partir en vacances avec un mineur ? Vous et l’enfant en question devez démontrer que vous avez les moyens pour subvenir à vos besoins le temps du séjour. À la frontière de certains pays, vous devez justifier que vous avez les moyens de vivre adéquatement dans le pays. Il peut vous être demandé de présenter de l’argent en liquide. Le montant varie selon le pays de destination.

Outre les moyens financiers, les autorités locales peuvent vous demander de présenter les réservations du ou des hôtels dans lesquels vous résiderez pour toute la durée du séjour. Si vous avez prévu de résider chez une connaissance, une lettre de l’hébergeur avec ses coordonnées peut vous rendre la tâche facile.

Que retenir ? Partir en vacances avec un enfant peut ajouter un peu plus de piment à vos moments de détente. Pensez cependant à prévoir en amont les documents de voyage nécessaires. Les documents à prévoir varient en fonction de votre nationalité, de votre pays de provenance, de votre pays de destination et de votre lien avec le mineur en question.

Pour éviter toute mauvaise surprise, renseignez-vous quant aux documents exigés pour les enfants qui voyagent, auprès de l’ambassade ou du consulat de votre pays de destination ainsi qu’auprès de votre compagnie aérienne.

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Didier

J'habite à Argeles Gazost mais je suis aussi guide lors des périodes estivales. Je connais donc la région à la perfection !

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